Webconférence
VODWebconférence du 23 avril 2024Durée : 2h00
Comment financer la GEMAPI ?
Objectifs
- Avoir un aperçu des différentes sources de financement de la GEMAPI
- Comprendre les spécificités de la taxe GEMAPI
- Bénéficier de retours d'expérience
Le transfert de la gestion des digues domaniales aux collectivités en janvier 2024 sans qu'un financement supplémentaire ne leur soit alloué a mis en lumière la problématique récurrente du financement de la compétence GEMAPI. Sur quels dispositifs peut-on appuyer aujourd'hui les charges de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations ?
Le Cerema a récemment publié un guide sur le sujet, qui sera présenté à cette occasion. Cet aperçu général sera enrichi de deux retours d'expériences :
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L'EPTB Vistre Vistrenque a récemment lancé son PAPI Vistre 3 pour un montant dépassant les 100 millions d'euros. Le responsable de ce plan d'actions viendra présenter ce projet d'ampleur et les sources de son financement, au titre desquelles un recours au fonds Barnier.
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Cette conférence sera par ailleurs l'occasion de revenir sur la mise en œuvre de la taxe GEMAPI. Prélevable depuis 2015, elle est encore relativement peu utilisée et méconnue du grand public, mais est votée dans un nombre croissant de collectivités. La CA du Pays de Saint Omer, qui l'applique depuis plusieurs années, en rappellera le fonctionnement et détaillera les modalités de répartition de cette ressource au sein du service.
Interventions
Directrice cycle de l'eau
SAEM Sodefi - Port la Foret
Chef du service prévention des inondations à la CA Nîmes métropole et à l'EPTB Vistre Vistrenque
CA NIMES METROPOLE
Responsable d'études
CEREMA
Responsable de communautés professionnelles
IDEAL CONNAISSANCES
6
avis
4.7
/5
note
Participants (93)
Accès à la VOD
Formation accessible à la communauté :
Tarif non abonné
Milieux aquatiques