La gestion des eaux non domestiques et industrielles : opérations collectives et autres outils

Cette webconférence est organisée en partenariat avec l'Ascomade et gratuite en live pour ses adhérents

La gestion des effluents autres que domestiques revêt de nombreux enjeux notamment d’ordre réglementaires. La délivrance des arrêtés d’autorisation de déversement, les campagnes RSDE et la réalisation des diagnostics amont et permanent pour ne citer que les principaux.

A ceux-ci s’ajoute l’impact de ces rejets sur la qualité des boues produites et leur possible retour au sol, direct ou via le compostage.

La mise en place d’une stratégie de gestion des effluents non domestiques passe par une prise de conscience de ces enjeux et du lien à créer avec le tissu économique, en particulier les PME et PMI, potentiels émetteurs de pollution diffuse et non encadrés par un régime réglementaire (ICPE ou autre).

Cette webconférence commencera par une mise en contexte des enjeux et des premiers conseils sur l'approche à avoir vis à vis des industriels par l'Ascomade.

Ensuite deux retours d'expériences seront présentés :

• une opération collective mise en place par le Grand Besançon
• une démarche hors opération collective de l'Agglo Migennoise, qui fait actuellement un gros travail de recensement et de mise à plat sur la gestion de ces effluents

Liens utiles :

• Memento de l'Ascomade sur la gestion des effluents non domestiques (2013)
• Fiches du GRAIE par type d'industrie
• Sites de l'INERIS avec l'arrêté du 24/08/17 relatifs aux rejets de substances dangereuses et l'arrêté pour les ICPE
• Document du GRAIE avec des conseils pour la rédaction du volet END dans les règlements d'assainissement