Webconférence
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Webconférence du 02 juin 2020Durée : 1h30
Milieux aquatiques et aménagement routier : bénéfices d'une concertation au service de la séquence ERC
Objectifs
- Expliquer comment la concertation, la synergie des acteurs, peut faire évoluer un projet routier
- Savoir comment les acteurs locaux, de part leurs acquis, interviennent et enrichissent le projet
- Comprendre comment le temps réglementaire du dossier est mis au profit d'une concertation qui, in fine, en facilite l'instruction
- Appréhender la concertation comme un gain environnemental, économique et sociétal
Caulnes est une commune située à l’est du Département des Côtes d’Armor, sur le territoire du SAGE Rance-Frémur-baie-de-Beaussais, et plus précisément à l’exutoire du bassin versant de la Rance amont.
Le règlement du SAGE présente de fortes préconisations pour les zones humides, elles mêmes, protégées dans les programmations successives du bassin versant. Caulnes est aussi à l'intersection de deux grands axes routiers et le centre ville doit être sécurisé.
La déviation de Caulnes, déclarée d’utilité publique en 2008, impacte les zones humides, les cours d’eau, la tête de bassin versant et le bocage.
Au travers de cet exposé, le Département exposera les démarches de la concertation préalable menées avec les partenaires publics et les entreprises entre 2016 et 2018 pour "Eviter-Réduire-Compenser" les impacts environnementaux du projet routier.
Les échanges inter-services départementaux seront accompagnés des témoignages des référents milieux aquatiques du SAGE et du bassin versant.
Suite à des demandes lors de la webconférence, voici quelques références :
- Guide du Cerema sur les Obligations Réelles Environnementales (ORE)
- En PJ le Guide technique d’aménagement et de gestion des zones humides du Finistère
Interventions
Cellule milieux aquatiques du Département des Côtes d'Armor
CD22 COTES D'ARMOR
Directeur adjoint du Patrimoine au Conseil départemental
CD22 COTES D'ARMOR
Programme
Témoignage inter-service départementaux
Présentation du projet
Présentation du projet
Témoignage du SAGE
Témoignage du bassin versant
Témoignage inter-service départementaux
Témoignage du bassin versant
Témoignage inter-service départementaux
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