Webconférence
À venir
Webconférencemar., 12 mai 2026 à 08h00Durée : 2h00
Production d'électricité et valorisation en circuit court
22 inscrits
Attestation de présenceEn partenariat avec :

SEBAN AVOCATS, le premier cabinet d’avocats s’adressant à l’ensemble des acteurs publics et de l’économie sociale et solidaire. Grâce à son approche pluridisciplinaire, il est en mesure de répondre à toutes les préoccupations des collectivités territoriales et autres nombreux acteurs publics, auxquels il est totalement dédié, se refusant à intervenir auprès des entreprises privées concernées par les contrats passés par ces acteurs publics. Pour assurer un accompagnement de ses clients efficace et de qualité, et faire face à des situations juridiques complexes, il s’appuie sur une équipe de plus de 100 avocats, exerçant dans des domaines d’expertises et des pôles de compétences distincts. Pour toujours mieux servir ses clients et leur offrir une plus grande proximité, SEBAN AVOCATS a également développé sa présence régionale en ouvrant 10 implantations.

AEC apporte une expertise technique, financière, contractuelle et économique pour aider les décideurs publics à planifier, mettre en œuvre et optimiser les services publics locaux d’énergie. L’indépendance de l’entreprise et une expérience de près de 30 ans auprès des acteurs locaux ou nationaux permettent de vous apporter des compétences de haut niveau au service de l’intérêt général. Choisir de travailler avec AEC représente un atout essentiel pour la réussite de la transition énergétique dans les territoires. Notre accompagnement permet notamment de renforcer la position d’autorité organisatrice de la distribution d’énergie (électricité, gaz, chaleur et froid), de garantir une planification des politiques énergétiques locales pertinente, de maîtriser les relations contractuelles avec le secteur privé, de mettre en œuvre des projets concrets et d’optimiser les achats d’énergie.
Objectifs
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Maîtriser le développement et le foncier : comprendre les modalités de déploiement des projets de production électrique en circuit court et les leviers de mobilisation du foncier nécessaires à leur réalisation.
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Analyser la viabilité technico-économique : évaluer les conditions de mise en œuvre de l'autoconsommation, qu’elle soit individuelle ou collective.
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Piloter les montages juridiques et financiers : identifier les différentes options contractuelles (gestion directe ou déléguée) et les spécificités liées au recours à un tiers investisseur.
Les gestionnaires de service public de gestion des déchets ont des possibilités importantes de développement de projets de production d'électricité sur leur foncier. Les enjeux actuels de tels projets reposent, depuis les évolutions récentes des soutiens publics aux EnR, sur leur valorisation qui passe en grande partie par de l'autoconsommation, individuelle ou collective. La valeur de ces projets repose donc sur le rapprochement entre profils de consommation et moyens de production. Cela nécessite une approche technique, économique et contractuelle très spécifique.
Grâce aux expertises croisées du cabinet de conseil AEC et du cabinet SEBAN AVOCATS cette formation a pour objet de présenter l'état de l'art et les options contractuelles pour mettre en œuvre vos projets.
Interventions

Avocate Associée
SEBAN AVOCATS

Consultante en planification énergétique
AEC ENERGIE ET CLIMAT

Directeur général
AEC

Responsable du Pôle déchets
IDEAL CONNAISSANCES
Métiers & compétences associés
Participants (22)


Inscriptions ouvertes
Formation accessible aux communautés :
Tarif non abonné
Traitement des déchets
Énergie & Transition énergétique

