Séquence ERC dans les milieux aquatiques : comment faire mieux ?

Éviter, réduire et en dernier lieu compenser ! Entre les 3, l'ordre est établi. L’évitement est prioritaire au bénéfice du milieu même s'il impose de travailler plus finement les projets, avec une complexité d’autant plus forte que le respect de l'ordre de la séquence est envisagée tardivement. A l’inverse, la compensation attire par son apparente, bien que toute relative, facilité, mais y recouvrir ne doit pas constituer le premier réflexe. Voie médiane, la réduction est quant à elle souvent mal comprise.

Pris entre les considérations environnementales et économiques souvent - à tort - mises en opposition sur les territoires, les différents acteurs se doivent de trouver un équilibre durable entre les intérêts en jeu. Comment respecter la réglementation, chacun étant contrôlé de près par le juge administratif ?

Cette conférence sera l’occasion de revenir sur les fondamentaux de la séquence ERC en matière de biodiversité (Zéro Perte Nette de Biodiversité), alors que la progression du ZAN, pour Zéro Artificialisation Nette, tend à relayer cette démarche en arrière-plan de l’actualité.

Au programme :

- un point sur l'actualité juridique avec le cabinet Landot ;

- le retour d'expérience de la DREAL Hauts-de-France, qui a initié une démarche adaptée par plusieurs directions régionales depuis et dont le centre de ressources régional comprend notamment un site visant à accompagner les structures concernées ;

- un retour d'expérience avec des travaux menés par le SDEA dans le cadre d'une restauration de cours d'eau.