[Temps d'échanges, avec les membres du COPIL déchets] - TGAP : comment maîtriser son coût ?

2 avis

63 participants

Attestation de présence

Objectifs

Rappeler le cadre actuel de la TGAP
Appréhender les enjeux d'évolution de la TGAP
Partager des expériences et expertises sur la TGAP

"Une taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) est due par toute personne qui réceptionne des déchets, dangereux ou non dangereux et exploitant une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE) relative au stockage ou au traitement thermique des déchets ou par toute personne qui transfère ou fait transférer des déchets à l'étranger dans une installation équivalente." *

L'augmentation du coût de la TGAP est acté. Cette augmentation vise à inciter la réduction des déchets et à trouver des alternatives à leur envoi vers les ISDND et/ou les UVE entre autres. Comment faire avec ? Comment maîtriser ces surcoûts ? Comment favoriser la réduction des tonnages entrants ? Faut-il développer les transferts de déchets entre installations existantes pour compenser des limites de capacités de traitement que ce soit en ISDND ou en UVE ? Les MODECOM sur les tonnages entrants apportent-ils des pistes de réflexion pour les réduire et les détourner ? Quelles perspectives après 2025 ? Quel lien, s'il en est, avec les quotas carbone européens ?

Venez partager vos réflexions, vos situations, vos expériences, vos solutions éventuelles, avec les membres du COPIL déchets d'idealCO dans la perspective de réponses directes sur ce sujet, de prochaines réponses lors du Carrefour des déchets des 3 & 4 juillet 2024 à Rouen, et ensuite, lors de webconférences et temps d'échanges sur la communauté Traitement des déchets.

*source : https://www.douane.gouv.fr/fiche/taux-de-la-taxe-generale-sur-les-activites-polluantes-tgap